Etat et administration publique

  • Police

    Collectif

    • Fabrique
    • 18 Septembre 2020

    La police, un sujet omniprésent sur lequel, à force, on ne sait plus trop quoi penser.
    Ce livre, qui ne prétend pas à l'objectivité, donne le point de vue de quelques individus qui ont eu « maille à partir », comme on dit, avec les forces de l'ordre.
    David Dufresne qui suit depuis longtemps les violences policières, résume ce qu'il a vu, subi, et entendu. Julien Coupat explicite le sens du mot d'ordre « Tout le monde déteste la police », il montre qu'il s'agit plus que d'un cri d'instinct, que ce slogan a valeur tactique. Eric Hazan au contraire reste (très minoritairement) convaincu que seul le basculement de la police peut transformer l'émeute en mise à bas du système : il préconise le mot d'ordre opposé : « La police avec nous ! ». Antonin Bernanos, militant antifasciste, met en évidence les connivences et les alliances objectives entre l'institution policière et l'extrême droite ; Amal Bentounsi, évoquant sa bataille judiciaire pour faire condamner les policiers meurtriers de son frère Amine Bentounsi, donne à voir la façon dont le racisme d'État a pu appuyer l'ascension inexorable et incontestée du pouvoir policier dans tous les pores du champ social.
    Enfin Frédéric Lordon examine la menace d'affranchissement sauvage, inhérente aux institutions de la violence d'État, menace d'entraîner la police dans un devenir corps-étranger au sein du corps politique, sous les oripeaux du « monopole de la violence légitime ».

  • Dans un monde devenu hypercomplexe, seul un double engagement individuel et collectif nous permettra de relever démocratiquement les enjeux de la transition vers une société postcarbone, plus résiliente, plus juste, plus solidaire, plus spirituelle et plus respectueuse du vivant dans son ensemble.
    Or si nous n'avons sans doute jamais été aussi intelligents individuellement, faute d'un trop grand individualisme, nous n'avons jamais été aussi indigents collectivement. Il est désormais impératif, si nous ne voulons pas nous laisser dicter notre avenir par la peur, de mobiliser notre intelligence collective autour d'un grand projet désirable au sein duquel chacun pourra trouver sa juste valeur en l'investissant à partir de sa singularité.
    Il nous faut pour cela ouvrir de nouveaux espaces et nouvelles modalités de contribution par lesquelles un « je » responsable et émancipé viendrait féconder un « nous » solidaire. Une telle société est possible. Mieux elle est déjà là. Pour aller encore plus loin sur ce chemin, nous devons entreprendre, tout à la fois, la réforme de nos modèles économiques, de nos fondements éducatifs, de nos modes d'organisation et bien sûr nos modes de gouvernance.

    Les enjeux de la transition vers une société plus résiliente.
    Mettre l'homme au service des intérêts de notre maison commune.
    L'intelligence collective au service d'un grand projet désirable.

  • L'autarcie suppose un nouveau modèle de société et d'urbanisation et doit s'organiser au moins à deux niveaux : l'individu et la famille d'une part ; le village et la petite communauté d'autre part.
    Beaucoup se posent la question de quitter la ville et de vivre en autarcie à la campagne, mais cette idée est aussi un peu angoissante. Comment faire ? Peut-on vraiment vivre en autarcie en sacrifiant le moins possible son confort ? Ce livre tente de répondre à bien des questions : comment peut-on nourrir une famille avec quelques centaines de mètres carrés de jardin ? Comment devenir autonome pour l'eau, l'assainissement, les déchets, l'électricité, le chauffage, et même les transports ?
    Retenons aussi quelques idées : il sera plus efficace de regrouper plusieurs familles ; ce sera beaucoup plus facile et supportable si on accepte de limiter les intrants plutôt que de les supprimer totalement ; si l'idée est d'échanger deux heures quotidiennes de transports urbains pour deux heures d'activité de plein air, il ne s'agit pas de se couper du reste du monde ; le temps à consacrer au jardin ne dépassera pas en moyenne une heure par jour, etc.
    À l'arrivée, on sera proche de l'indépendance vis-à-vis du consumérisme, sans changer vraiment notre niveau de confort et avec une meilleure qualité de vie.

  • Bolo 'bolo

    P.M.

    « Bolo'bolo est une modeste proposition pour un nouvel arrangement de notre vaisseau spatial après la disparition de la Machine-Travail planétaire. » Livre mythique des années 80, écrit par l'anonymus P.M., bolo'bolo continue de hanter les esprits des insatisfaits du nouveau siècle et propose un modèle d'utopie réalisable dans lequel il fait bon grappiller des idées pour le présent et pour l'avenir, en attendant la mort lente de l'économie. Publié en allemand en 1983, bolo'bolo a été traduit en anglais, italien, néerlandais, arabe, chinois, hébreu, russe, portugais... P.M. est également l'auteur de romans, d'essais et de pièces de théâtre. Il a également publié en 2016 aux Éditions de l'éclat, Voisinages et communs, qui complète et enrichit l'idée du bolo de propositions nouvelles.

  • Une présentation des Institutions, de leur rôle et les raisons de leur chute.

    L'Histoire des Institutions est une matière complexe du fait de son champ chronologique élargi et de la diversité des modèles étudiés. L'ouvrage a pour objectif d'apporter aux étudiants une approche simple, claire et synthétique via les notions-clés et les différentes étapes dans l'évolution des institutions. Pour y parvenir, les auteurs présentent dans chaque fiche les raisons de la création des institutions, leur rôle et les raisons de leur chute.

    En 14 fiches, une présentation chronologiquement ordonnée de l'évolution des institutions depuis l'Antiquité jusqu'à l'enracinement de la IIIe République française.

  • Tout sur les collectivités territoriales, acteurs majeurs de la vie publique.

    Les collectivités territoriales, personnes morales de droit public distinctes de l'État, sont devenues des acteurs majeurs de la vie publique avec les lois de décentralisation. Elles bénéficient de nombreuses compétences, ce qui nécessite des moyens humains et financiers. Elles disposent de la liberté du choix du mode de gestion pour exploiter leurs services publics locaux.
    En 11 fiches, l'ouvrage présente l'administration territoriale en France. Vous trouverez une présentation des organes - les communes, départements, régions et collectivités à statut particulier (métropole, outre-mer) -, mais aussi un panorama des moyens humains, du budget et des recettes fiscales des collectivités territoriales.

    Intègre les dispositions de la loi de finances pour 2021 réformant la fiscalité locale pour tenir compte de la crise économique.

  • Tout sur les structures chargées, en France, de la gestion des affaires publiques... les Institutions administratives.

    Cet ouvrage présente de façon synthétique et pratique les institutions administratives françaises. Régies par le droit public, elles se définissent comme l'ensemble des structures chargées de la gestion des affaires publiques. Il s'agit de tous les organes qui exercent des tâches administratives sous l'autorité du pouvoir exécutif, le Gouvernement disposant de l'administration conformément à la Constitution de 1958.

    Ce livre présente en 8 fiches les principales institutions administratives : les principes de l'organisation administrative ; l'administration centrale ; l'administration territoriale ; les AAI ; la décentralisation territoriale ; les collectivités territoriales à statut général ; les collectivités territoriales à statut particulier en métropole ; les collectivités d'outre-mer.

    Cette nouvelle édition intègre les dispositions de la loi ASAP du 7 décembre 2020 ainsi que celles du décret du 1er septembre 2020 instituant le haut-commissaire au plan.

  • Au coeur de la vie des fonctionnaires d'État, territoriaux et hospitaliers.

    Ce livre présente les différentes fonctions publiques et les organes spécifiques dont elles disposent. Il décrit les conditions d'accès à la fonction publique et le déroulement de la carrière des fonctionnaires. Il étudie les obligations professionnelles auxquelles sont soumis ces derniers et les droits dont ils bénéficient. Ces droits et obligations fondent d'ailleurs la spécificité de leur statut qui est basé sur le système de la carrière.

    En 10 fiches, un point exhaustif sur la fonction publique dans ses trois branches (État, Territorial et Hospitalière) et son fonctionnement : les différentes catégories d'agent de l'administration ; les différentes fonctions publiques ; l'organisation statutaire de la fonction publique ; l'administration de la fonction publique ; l'entrée dans la fonction publique ; la carrière du fonctionnaire ; les droits des fonctionnaires ; les obligations des fonctionnaires ; le régime disciplinaire applicable au fonctionnaire ; la responsabilité du fonctionnaire.

    Cette nouvelle édition tient compte de l'ordonnance du 25 novembre 2020 relative aux conditions d'entrée dans la fonction publique, et intègre les éléments d'actualité relatifs à la responsabilité des fonctionnaires.

  • Les principales évolutions du droit des collectivités territoriales applicable en 2021.

    Le droit des collectivités territoriales se définit comme l'ensemble des règles qui viennent régir le fonctionnement et l'action des collectivités territoriales et qui sont codifiées dans le Code général des collectivités. Avec les lois de décentralisation, les collectivités territoriales sont devenues des acteurs majeurs de la vie publique en devenant notamment le premier investisseur public. Cet ouvrage rend compte des évolutions de ces dernières années :
    . l'Ordonnance du 20 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux . la loi de finances pour 2021 qui apporte des modifications sur les règles liées à la fiscalité locale pour répondre à la crise sanitaire . le projet de loi organique relatif à la simplification des expérimentations (en cours d'examen au Parlement) et qui consacre le droit à la différenciation territoriale.

    Au final, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour des connaissances indispensables permettant au lecteur d'apprécier les nombreuses compétences des collectivités, ainsi que les moyens humains et financiers nécessaires pour leur bon fonctionnement.

  • Cette cinquième édition de l'Atlas de l'Union européenne reste un ouvrage de référence qui présente l'Union, ses institutions et chacun de ses 27 états membres à travers leur histoire, leur culture et leur réalité. En 180 pages, avec plus de cinquante cartes, de fiches signalétiques et de statistiques, elle offre un tour d'horizon complet et parait à un moment clef pour nos pays européens. Quelle Europe après le Brexit ? Comment se relever de la pandémie ? Tableau européen inédit et accessible au plus grand nombre, cet atlas constitue un outil essentiel pour comprendre les enjeux du XXI ème siècle et les défis qui attendent l'Union. L'édition est mise à jour et réalisée par les experts de la Fondation Robert Schuman.

  • Depuis des décennies, la concentration de populations cumulant difficultés sociales et économiques, dans les cités périphériques ou dans les quartiers anciens et dégradés de la plupart des villes françaises, est source de préoccupations pour les services de l'État et pour les collectivités locales. Afin de répondre à ces situations et aux dysfonctionnements, voire aux épisodes de violence qui s'ensuivent, des politiques urbaines, poursuivies par les différents gouvernements, sont mises en place dans les domaines de l'urbanisme, du social, de l'économique et de la sécurité.

    Après un état des lieux détaillé, Claude Chaline analyse et évalue la portée et l'effectivité de ces dispositifs englobés dans les politiques de la ville, du renouvellement et de la rénovation urbaine.

  • Face à la critique du système représentatif, la démocratie délibérative est de plus en plus fréquemment invoquée. Cet ouvrage revient, grâce aux contributions d'une quinzaine de spécialistes français comme internationaux, sur les manières multiples de penser la démocratie délibérative mais aussi ses limites.
    A l'origine, le « tournant délibératif » désigne le développement, à partir des années 1980, de théories normatives de la légitimité démocratique qui ont proposé de faire de la délibération publique le pivot d'une nouvelle articulation entre bien commun, justification et légitimité.
    Si la démocratie délibérative a d'emblée suscité l'intérêt des philosophes et des théoriciens du politique, elle a progressivement touché d'autres disciplines (sociologie des institutions politiques, sociologie de l'action collective, sciences de l'information et de la communication, sociologie des sciences et des techniques, sciences de l'argumentation, sociologie de l'action publique...) où se sont multipliés les recherches de terrain et les questionnements, souvent critiques, des cadres théoriques initiaux. Elle a donné lieu à un ensemble de débats portant sur la formulation de l'idéal délibératif et confrontant diverses déclinaisons de la démocratie participative, que ce livre explicite et discute.

  • De la révolution à 2017, l'auteur explore le paysage politique et constitutionnel de la France apportant un éclairage précieux sur les courants, les idées, les hommes et les événements qui ont construit l'Etat actuel.

  • Dans le discours public, la république et ses « valeurs » sont invoquées en permanence, suscitant souvent l'indifférence et parfois l'irritation.
    Devant ce constat, il importait de redonner du sens aux mots, car la vie démocratique et la construction de l'intérêt général sont aussi une affaire de langue. Comment poursuivre une forme ou une autre de « vivre-ensemble » sans se parler et sans se comprendre ?
    Ce livre fait donc le choix de donner la parole à des chercheurs européens qui interrogent les mots de la République et du républicanisme dans une perspective internationale et sur la longue durée, des démocraties grecques aux enjeux contemporains.
    Son ambition : inviter le lecteur à prendre du recul et à penser la République non comme un dogme, mais comme un objet vivant où doivent se conjuguer l'intérêt commun et la liberté de tous.

  • Le droit des collectivités territoriales est désormais une discipline juridique à part entière et il est enseigné en tant que tel, dans les établissements d'enseignement supérieur, facultés de droit ou instituts d'études politiques.
    Les réformes décentralisatrices initiées à partir de 1982 ont profondément modifié son approche, son contenu et ses contentieux.
    Les collectivités territoriales, dotées d'une existence constitutionnelle renforcée par la révision de 2003, ont acquis des compétences et des moyens nouveaux. Les crises économiques et financières ont amené néanmoins l'État à corriger certaines politiques publiques, quitte, selon certains points de vue, à pratiquer une forme de re-centralisation.
    À jour des dernières réformes législatives, du projet de révision constitutionnelle, ainsi que des évolutions de la jurisprudence, le présent ouvrage est destiné aux étudiants, aux candidats aux concours administratifs, aux agents des collectivités, aux élus mais aussi à ceux qui travaillent avec et pour les collectivités décentralisées.


  • le recours aux liens juridiques prend chaque jour dans nos sociétés une importance grandissante.
    il existe pourtant peu d'études empiriques sur la fabrique quotidienne du droit. alors que la très grande technicité de la matière juridique réserve le droit aux juristes de profession, la sociologie croit souvent pouvoir s'en
    débarrasser en l'expliquant par les rapports de forces qu'il ne ferait que dissimuler. la méthode ethnographique se trouve donc particulièrement bien ajustée à l'analyse du droit au quotidien.
    c'est toute l'originalité de cette étude ethnographique du conseil
    d'état que propose ici bruno latour. il y porte une grande attention aux actes d'écriture, à la fabrication et à la manipulation des dossiers, aux interactions entre les membres, aux particularités du corps des conseillers d'état, mais surtout à la diversité des ressorts qui permettent de bien juger. l'aridité même du droit
    administratif français aurait de quoi effaroucher le plus courageux des lecteurs : heureusement, par une grande qualité de style, l'auteur a su à la fois rendre compte de la technicité des jugements et renouer les nombreux liens entre le droit et cette société qui le nourrit et à laquelle il sert, en même temps, de garant.
    après une série d'études sur les laboratoires scientifiques, les innovations techniques, le discours religieux, la parole politique,
    bruno latour continue ici, avec le droit, son programme d'anthropologie systématique des formes contemporaines de véridiction.

  • Jo Spiegel garde en mémoire ce jour où il a pris conscience, avec effroi, qu'il faisait de la politique « à l'ancienne » : celle qui se réclame de la démocratie mais la réduit au seul droit de vote, celle où toutes les décisions sont prises dans un entre-soi des élus.
    Maire de Kingersheim en Alsace depuis 1989, achevant son dernier mandat, il raconte comment, avec ses équipes successives, il s'est alors mis à construire, lentement et patiemment, un autre paradigme pour redonner un vrai pouvoir d'élaboration et de décision aux habitants.
    Kingersheim, lieu d'une fascinante expérimentation, véritable « fabrique de démocratie », est aujourd'hui un modèle dont nombre de municipalités s'inspirent. Récit de cette aventure passionnante, cet ouvrage est une réponse à l'urgence démocratique.

  • En ces temps si troublés, les Etats sont appelés à repenser leurs processus internes et externes pour répondre avec le plus d'efficience et d'efficacité possible aux défis contemporains : le numérique et l'intelligence artificielle leur imposent une réforme globale concernant leurs structures, leurs pouvoirs, leurs compétences, leurs principes d'organisation, leurs outils de gestion, leurs mécanismes de coopération et d'évaluation de leurs rapports avec les citoyens et administrés, entre le centre et la périphérie, entre le public et le privé, entre les élus et les électeurs, créant ainsi une nouvelle forme de démocratie, la démocratie 2.0. Mais que devient l'Etat de droit dans une démocratie 2.0 ?
    Dans cet ouvrage, Patrice Cardot propose une réflexion aussi vaste que précise autour de cette question décisive, avec l'objectif de proposer une exploration des principaux défis posés à l'Etat de droit et à la démocratie par la révolution numérique, ainsi que des principales transformations qu'ils induisent. A partir de cette analyse, il présente un état du droit applicable aux problématiques en jeu - analyse qui lui permet ensuite d'évaluer la façon dont l'Etat de droit français fait face à ces différents enjeux de transformation dans le contexte où sont exposées les principales initiatives européennes et internationales entreprises pour y répondre. C'est ainsi qu'il dégage des pistes de progrès sur le double registre du droit et de l'éthique pour que la promesse démocratique ne soit pas irréversiblement altérée par l'incapacité de l'Etat et des institutions européennes et internationales à anticiper les risques et menaces que font peser sur elle des usages inappropriés du numérique.
    Une réflexion majeure sur l'avenir de la politique et de la place de l'homme dans le futur.

  • L'administration publique occupe une place bien particulière dans la Société française. Chargée des affaires publiques, et incarnant à ce titre l'intérêt général, son action a longtemps été envisagée sous un angle essentiellement juridique. Dorénavant, d'autres dimensions lui sont adjointes, notamment celles tendant à s'assurer qu'elle accomplit ses missions de façon efficace, pour remplir des objectifs, selon des normes de qualité renforcée.

    Le plan de l'ouvrage fait le choix d'une approche simple, autour des fins et des moyens de l'action publique :
    . la première partie développe la régulation de l'action administrative : organisation administrative, prise de décision, réforme, contrôle, évaluation, communication, temporalité de l'action administrative ;
    . la deuxième partie traite des relations avec le public, considération centrale de toute action d'intérêt général (amélioration de la relation avec le public, simplification des démarches, modernisation, démarche qualité) ;
    . et enfin la troisième partie conclut le propos avec l'étude des ressources nécessaires à l'action administrative (budget, patrimoine, ressources humaines).

  • Au fil des décennies qui ont forgé le récit de la fondation de l'Europe, le mythe s'est peu à peu confondu dans une réalité dont certaines facettes sont encore largement méconnues, ou peut-être savamment occultées.

    Dans son ouvrage, Jean-François Bouchard dévoile une autre histoire de la construction européenne qui se déroule sur fond de luttes d'influence, de tentations hégémoniques, et de projets plus ou moins avouables.

    Tout en démontant les théories complotistes sur la construction européenne, il en dévoile la véritable genèse : une histoire allemande, associée à un passé si sombre que l'on souhaite souvent l'oublier, et une histoire française, et même franco-américaine. Cette construction est-elle un avatar du nazisme ou de l'impérialisme américain ? Un peu tout cela à la fois ?

    Voici une autre genèse de l'Europe où se côtoient nazis, collabos, espions et saints hommes. Elle débute en 1942 à Berlin, au cours d'un hiver de glace, de guerre et de sang.

  • Parlons décentralisation en 30 questions Nouv.

    François Mitterrand avait fait de la décentralisation l'une des propositions de sa campagne présidentielle. La loi du 2 mars 1982 permet de constituer les fondements d'une architecture de la décentralisation. Quels sont ces fondements ?
    Pourquoi la région a-t-elle été créée ? Être élu : un métier ou une fonction ? Cet ouvrage répond à 30 questions de façon claire et concise, aidant le grand public à mieux comprendre la décentralisation.

  • L'ouvrage indispensable pour tous les bureaux de vote !
    L'édition 2021 du Code électoral est entièrement actualisée pour les élections départementales et régionales du mois de mars 2021.
    Cet ouvrage très complet comprend :
    Le texte intégral du Code électoral, qui regroupe les dispositions portant sur l'élection des députés, des sénateurs, des conseillers municipaux, communautaires, départementaux et régionaux ;
    Les dispositions réglementaires, qui sont placées immédiatement sous les articles législatifs qu'elles précisent ;
    Des annexes classées par thèmes complétant utilement le code, qui traitent de l'élection du président de la République, des parlementaires européens...
    Obligatoire dans les bureaux de vote, il est le texte de référence pour les présidents et assesseurs.
    Code électoral obligatoire dans chaque bureau de vote (1) (1) Circulaire ministérielle n° 69-339 du 1er août 1969 mise à jour le 6 mai 1999.

  • L'édition 2021 reprend et améliore l'architecture des éditions précédentes. Elle comporte une cartographie couleur (plus de 20 cartes ) et un ensemble de contributions originales, en six grandes parties :

    -Partie 1 : l'UE face aux crises : sanitaire, économique et sociale.
    -Partie 2 : Quelle stratégie pour approfondir l'Europe ?
    -Partie 3 : L'Europe face aux déséquilibres mondiaux.
    -Partie 4 : Verbatim, un grand entretien avec un acteur majeur.
    -Partie 5 : synthèse de l'Europe politique.
    -Partie 6 : l'Europe en chiffres commentés.
    Un ensemble inédit de statistiques économiques et sociales.

  • On en vient de plus en plus à oublier ou dissimuler pourquoi il existe des fonctionnaires, en quoi leur statut et leurs garanties sont indissociablement liées aux impératifs du service public, notamment la mission de défense de l'intérêt général et l'obligation d'assurer l'égalité et l'effectivité des droits pour tous les individus et les territoires. La crise économique, sociale, environnementale, montre l'impasse du «tout libéral» et met en lumière la nécessité de régulations, l'importance des valeurs de solidarité et d'intérêt général, et le besoin de prise en charge démocratiques des biens communs mais la pression du dogme de la réduction des déficits qui se traduit par une austérité croissante a pour résultat une volonté de réduire à tout prix les dépenses publiques.
    Cette situation a provoqué et entretient une déstabilisation et une crise de confiance au sein même de la fonction publique : elle génère multiples interrogations qui aboutissent souvent à de la souffrance professionnelle mais aussi à de dommageables formes de repli oubliant les finalités mêmes de leur statut. Les auteurs de ce livre sont à l'inverse convaincus de la modernité et de l'avenir des services publics : les enjeux auxquels nous sommes confrontés et qui vont de la cohésion de notre société à l'avenir de notre planète impliquent de réinvestir dans des formes d'organisation qui vient à une réappropriation du commun.
    Et la fonction publique n'est pas une pièce de musée mais un corps vivant dont l'adaptabilité est une des caractéristiques majeures mais qui doit évoluer en restant fidèle aux principes qui l'ont fondé et justifient son existence et ses caractéristiques. Cet ouvrage qui se veut ni savant, ni exhaustif souhaite mener la bataille d'idées et faire oeuvre de pédagogie sans dogmatisme : il s'agit sans dissimuler les débats de replacer la fonction publique dans une perspective historique, de dire ce qu'elle est et pourquoi elle existe, de mettre en lumière les problèmes et les débats pour que chacun puisse se faire une idée des évolutions nécessaires.

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